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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE
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STOMAPROTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOMAPROTEC
LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3863144
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/09/2021
STOMAPROTEC de LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE

Présentation de la marque STOMAPROTEC

Déposée le 30 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STOMAPROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE domicilié(e) 28 Rue Ginoux - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 109 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Immeuble Immotech, 17A Rue de la Presse domicilié(e) - 42000 - Saint Etienne - France.

La marque STOMAPROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOMAPROTEC est expirée depuis le 30 septembre 2021.

LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CHOLESTEROPROTEC


LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE, Société par action simplifiée - 28 Rue Ginoux - 75015 - Paris - France - SIREN 529109480


GALIA PARTNERS, Immeuble Immotech, 17A Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665741 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains ; médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites ; de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à ; rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.